1. OBJET

• Ce forum a pour but de permettre aux internautes de témoigner de leurs expériences, d'échanger leurs avis et de poser leurs questions sur les créations d'HPSAM (LECONTE Sylvain) et sur les applications Web afférente.
• Une rubrique particulière (Autres sujet de discussions) est prévu pour les hors sujet.

2. RESPONSABILITÉ

• L'auteur d'un message est seul responsable des propos qu'il publie.
• En cas de non respect de cette charte et des lois et règlementations en vigueur en France, l'auteur s'expose, au delà du simple retrait de son message sur ce forum, aux sanctions civiles ou pénales afférentes.

3. RESTRICTIONS

Sont prohibés :

4. RÈGLES DE GESTION

Dans le cas où un message enfreindrait les règles édictées dans cette charte :

Dans le cas où un auteur récidiverait :

En cas de non respect de cet avertissement :

Ce forum détient et conserve toutes données de nature à permettre l’identification des auteurs des messages et procède à l’archivage privé des messages postés supprimés. Ces informations ne pouvant être communiquées qu’à une autorité judiciaire ou à un plaignant dans le cadre d’un litige.

5. CONSEILS DE REDACTION

Rappel du savoir vivre sur le forum: la netiquette


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5. INFORMATIQUE ET LIBERTÉS

Conformément à l’article 34 de la loi "Informatique et Libertés" du 6 janvier 1978, les auteurs disposent d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui les concernent. Ils peuvent exercer ce droit en envoyant un message via le formulaire de contact du présent site.

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